Qu'est-ce que la vétusté ?
La vétusté représente la perte de valeur d'un bien au fil du temps, due à l'usure, à l'âge et à l'usage. Elle est exprimée en pourcentage de la valeur d'achat du bien.
Exemple : vous avez acheté un four professionnel 10 000 euros il y a 5 ans. L'assureur estime un taux de vétusté de 10 % par an. Après 5 ans, la vétusté est de 50 %. La valeur résiduelle du four est donc de 5 000 euros.
Si ce four est détruit dans un incendie, et que votre contrat prévoit un remboursement en « valeur d'usage » (vétusté déduite), vous ne percevrez que 5 000 euros — alors qu'il vous en faudra 12 000 pour racheter un four équivalent neuf (les prix ayant augmenté).
Le coefficient de vétusté est déterminé par l'expert mandaté par l'assureur. Il varie selon :
- La nature du bien (un ordinateur se déprécie plus vite qu'un meuble)
- Son état d'entretien
- Sa durée de vie estimée
Qu'est-ce que la valeur à neuf ?
L'option valeur à neuf (aussi appelée « rééquipement à neuf » ou « valeur de remplacement ») permet d'être indemnisé sur la base du coût de remplacement du bien par un bien neuf de caractéristiques équivalentes, sans déduction de la vétusté.
Reprenons l'exemple du four professionnel :
- Sans valeur à neuf : indemnisation de 5 000 euros (valeur d'usage après déduction de 50 % de vétusté)
- Avec valeur à neuf : indemnisation de 12 000 euros (prix d'un four neuf équivalent au jour du sinistre)
La différence est considérable. L'option valeur à neuf est généralement proposée moyennant une surprime de 10 à 25 % sur la garantie concernée.
Attention : la valeur à neuf comporte souvent des limites :
- Un plafond de vétusté (ex. : valeur à neuf jusqu'à 25 % de vétusté, au-delà c'est la valeur d'usage)
- Un délai pour justifier le remplacement effectif du bien
- L'exclusion de certaines catégories de biens (matériel informatique de plus de 5 ans, par exemple)
Comment les assureurs calculent-ils le remboursement ?
Le processus d'indemnisation suit généralement ces étapes :
- Évaluation des dommages : l'expert mandaté par l'assureur se rend sur place pour constater les dégâts et estimer la valeur des biens endommagés ou détruits.
- Application du coefficient de vétusté : pour chaque bien, l'expert détermine un taux de vétusté en fonction de l'âge, de l'état et de la durée de vie estimée.
- Calcul de l'indemnité : en valeur d'usage, la vétusté est déduite. En valeur à neuf, le remboursement est basé sur le prix de remplacement, dans les limites du contrat.
- Versement : l'indemnité est versée en une ou deux fois. Si le contrat prévoit la valeur à neuf, un premier versement correspondant à la valeur d'usage est effectué immédiatement, puis le complément (la différence avec la valeur à neuf) est versé sur présentation des factures de remplacement.
Barèmes de vétusté courants :
- Matériel informatique : 20 à 30 % par an
- Mobilier de bureau : 5 à 10 % par an
- Équipement professionnel : 7 à 15 % par an
- Aménagements intérieurs : 3 à 8 % par an
- Stock de marchandises : valeur au jour du sinistre (pas de vétusté)
Faut-il souscrire l'option valeur à neuf ?
L'option valeur à neuf est fortement recommandée dans les situations suivantes :
- Matériel professionnel coûteux : si votre activité repose sur des équipements onéreux (matériel médical, cuisine professionnelle, machines-outils), la valeur à neuf vous garantit de pouvoir vous rééquiper rapidement.
- Aménagements récents : si vous venez d'investir dans la rénovation de votre local, la vétusté sera faible mais le coût de refaire à l'identique sera élevé.
- Activité dépendante du matériel : si vous ne pouvez pas travailler sans votre équipement (restaurant, salon de coiffure, garage), la valeur à neuf vous évite un sous-investissement forcé.
L'option est moins indispensable pour :
- Du mobilier de bureau standard et facilement remplaçable
- Des locaux avec peu de contenu de valeur
- Des biens déjà très anciens (la limite de vétusté sera vite atteinte)
Pour un commerce ou un restaurant, le surcoût de l'option valeur à neuf (10 à 25 % de la prime) est généralement un excellent investissement. Pour un bureau simple, il mérite un calcul au cas par cas.